Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDUCANIN
Gilbert CAPY

Numéro de dépôt :
1464262
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/1998

Présentation de la marque EDUCANIN

Déposée le 4 mai 1988 par Gilbert CAPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EDUCANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gilbert CAPY, domicilié(e) La Botte JARNIOUX, 69640 DENICE. Jean-Louis GRESSIER,école des Jarriers, 41340 PIERREFITTE SUR SAULDRE. - France.

La marque EDUCANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDUCANIN est expirée depuis le 4 mai 1998.

Gilbert CAPY a également déposé les autres marques suivantes : P.P.M.C. , SQUAAB , QUICUP , FRIGISODA , BLACK POT , PAK-Ô-BAB , QUAD-MOTO-BOX , DIGIDENT , PINKUP , POK' 45


Gilbert CAPY - La Botte JARNIOUX, 69640 DENICE. Jean-Louis GRESSIER,école des Jarriers, 41340 PIERREFITTE SUR SAULDRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Colliers pour les animaux laisses; harnais, leur assemblages ou leurs combinaisons non métalliques.